Les caractères du préjudice réparable

Tout dommage que suscite la vie en société ne donne pas lieu à réparation ».
La formule illustre plus désormais un souhait qu’une réalité alors que l’histoire des
conditions posées pour restreindre le champ de la réparation est depuis longtemps
celle d’un lent et profond déclin. En principe, un dommage pour être indemnisé doit
être personnel, certain et direct. La jurisprudence y ajoute une exigence de légitimité.
L’examen du droit positif permet cependant de constater un contrôle de moins en
moins poussé de ces différentes conditions. La reconnaissance récente du préjudice
écologique pur confirme ce mouvement de recul alors que l’indemnisation de ce
dommage collectif au sens strict repose sur l’abandon de l’exigence d’un préjudice
personnel. Le phénomène est aujourd’hui acté. Il conduit à faire de presque n’importe
quelle atteinte la source d’une indemnisation. Il invite surtout à réfléchir à une
réhabilitation de certains caractères généraux du préjudice et même à la redécouverte
d’autres caractères plus spéciaux comme la prévisibilité ou l’anormalité pour mieux
circonscrire le droit de la réparation. Face à ce phénomène de relâchement, deux
attitudes sont en effet possibles : soit y céder et abandonner tout espoir de contrôler
par des moyens effectifs le champ de l’indemnisation, soit y résister et tenter de
redonner au droit de la réparation une dimension à la fois cohérente et restreinte. C’est
cette démarche que nous avons tenté d’entreprendre pour permettre au préjudice de
jouer enfin un rôle structurant dans le droit contemporain de la responsabilité.