Catalogue

Le traitement pénal du contentieux de l’environnement

Rapport du groupe de travail relatif au droit pénal de l’environnement présidé par François Molins, procureur général près la Cour de cassation
François MOLINS et Jean-Baptiste PERRIER (dir.)
Date de parution: 
2023 trimestre 1

Le protocole n° 16 à la convention européenne des droits de l'homme

Mise en œuvre et effets de la procédure d'avis consultatifs
Tatiana DISPERATI et Catherine TZUTZUIANO (dir.)
Date de parution: 
2021 trimestre 3

Les droits fondamentaux & le sport

Contribution à l'étude de la constitutionnalisation du droit du sport
Sandrine GIUMMARRA
Date de parution: 
2012 trimestre 2

Les droits des personnes handicapées

Bilan et perspectives
Sous la direction de Madame Anne-Sophie Mugnier-Renard
Date de parution: 
2012 trimestre 1

Contrats et Droits fondamentaux

Sous la direction d'Anne Pélissier et de Delphine Costa.
Date de parution: 
2011 trimestre 4

Légalité pénale et droits fondamentaux

BENESSIANO WILLIAM
Date de parution: 
2011 trimestre 2

Les principes généraux dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme

Katarzyna GRABARCZYK
Date de parution: 
2008 trimestre 1

L'exécution par la France des arrêts de la Cour européenne des droits de l'Homme, 2 volumes

Frédéric LAZAUD
Date de parution: 
2006 trimestre 1

L’adoption en droits français et anglais comparés

VOISIN VIRGINIE
Date de parution: 
2004 trimestre 4

Pages